Suruiqi Auto
Conditions d'utilisation
Statut : en attente de validation par l'entreprise et le service juridique
Ces conditions définiront la relation entre [RAISON SOCIALE], les visiteurs, acheteurs inscrits et revendeurs utilisant le site, la plateforme et l'application.
Avant publication, remplacez chaque champ entre crochets par des informations vérifiées et faites valider le document par un conseil juridique local.
- 01
Identité et champ d'application
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 02
Comptes et sécurité
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 03
Candidature et validation des revendeurs
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 04
Annonces et contenus interdits
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 05
Demandes, prix et contrats
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 06
Paiements et services tiers
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 07
Propriété intellectuelle
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 08
Suspension et résiliation
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 09
Responsabilité
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
- 10
Droit applicable et litiges
Contenu et formulation juridique applicable à confirmer.
Contact confidentialité / juridique : [À CONFIRMER]